François Peny


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François PENY
secrétaire général, ou en son absence à
Objet:
au nom du directeur du Conseil national des activités privées de sécurité tous actes administratifs, décisions, engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et de délégation concernant la gestion administrative et financière, les contrats de travail à durée déterminée pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité, ainsi que le remplacement momentané d'agents indisponibles
pour une durée déterminée du Conseil national des activités privées de sécurité
tous les ordres de mission de l'ensemble des agents de l'établissement, les états de frais définitifs et les services faits, quel que soit le montant, les bons de transport, les bons d'hôtel dans le cadre des déplacements des agents de l'établissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du Conseil national des activités privées de sécurité"
délégation de signature
14 Septembre 201814/09/2018
De: François PENY
secrétaire général, ou, en son absence, à
Objet:
au nom du directeur du Conseil national des activités privées de sécurité, tous actes administratifs, décisions, engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et de délégation concernant la gestion administrative et financière, les contrats de travail à durée déterminée pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité, ainsi que le remplacement momentané d'agents indisponibles
pour une durée déterminée du Conseil national des activités privées de sécurité
tous les ordres de mission de l'ensemble des agents de l'établissement, les états de frais définitifs et les services faits quel que soit le montant, les bons de transport et les bons d'hôtel dans le cadre des déplacements des agents de l'établissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du Conseil national des activités privées de sécurité"
délégation de signature
14 Août 201814/08/2018
De: François PENY
secrétaire général, ou en son absence à
Objet:
au nom du directeur du Conseil national des activités privées de sécurité tous actes administratifs, décisions, engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et de délégation concernant la gestion administrative et financière, les contrats de travail à durée déterminée pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité, ainsi que le remplacement momentané d'agents indisponibles
pour une durée déterminée du Conseil national des activités privées de sécurité
tous les ordres de mission de l'ensemble des agents de l'établissement, les états de frais définitifs et les services faits, quel que soit le montant, les bons de transport, les bons d'hôtel dans le cadre des déplacements des agents de l'établissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du Conseil national des activités privées de sécurité"
délégation de signature
15 Mars 201815/03/2018
De: François PENY
Objet:
secrétaire général, ou en son absence à
Groupe:
délégation de signature
15 Septembre 201715/09/2017
De: François Pény
Objet:
secrétaire général, ou, en son absence, à
Groupe:
délégation de signature
17 Octobre 201617/10/2016
De: François PENY
promu le
1er juillet 2016
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur général
au titre de l'année 2016 et promus à cet échelon spécial
à l'exception de
date_debut="2016-01-01"
promotion
11 Août 201611/08/2016
De: François Peny
Objet:
secrétaire général, ou en son absence à
Groupe:
délégation de signature
18 Avril 201618/04/2016
De: François PÉNY
secrétaire général du Conseil national des activités privées de sécurité
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur du Conseil national des activités privées de sécurité
Groupe:
charge
17 Mars 201617/03/2016
De: François PÉNY
secrétaire général du Conseil national des activités privées de sécurité
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur du Conseil national des activités privées de sécurité
Groupe:
charge
20 Février 201620/02/2016
De: François PENY
Objet:
secrétaire général, ou en son absence à
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 201516/06/2015
De: François PENY
Objet:
secrétaire général, ou en son absence à
Groupe:
délégation de signature
16 Janvier 201516/01/2015
De: PENY (François)
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2014 et promus à ce grade
date_debut="2014-01-01"
promotion
08 Août 201408/08/2014
De: François PENY
Objet:
au nom du directeur du Conseil national des activités privées de sécurité, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation, à l'exception des décisions prises
en application des délégations consenties au directeur par le collège
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du Conseil national des activités privées de sécurité"
délégation de signature
10 Mai 201210/05/2012
De: PENY (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (emploi classé en groupe II) auprès du directeur du Conseil national des activités privées de sécurité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Peny (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
auditeur à l'issue de la vingt-deuxième session nationale « sécurité et justice » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
18 Juin 201118/06/2011
De: Peny (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
à suivre la 22e session nationale « sécurité et justice » de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice les auditeurs de la première promotion (2010-2011) du Centre des hautes études du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
admission
17 Octobre 201017/10/2010
De: François Peny
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Meaux (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Meaux"
sous-prefecture_departement_code="77"
cessation de fonction
17 Mai 200817/05/2008
De: François Peny
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Meaux (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Gironde (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Meaux"
sous-prefecture_departement_code="77"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
18 Janvier 200818/01/2008
De: François Peny
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Gironde (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Vienne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
16 Janvier 200516/01/2005
De: Peny (François, Pierre)
sous-préfet en fonctions à la préfecture du Val-d'Oise ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pény (François)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Vienne (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet du Val-d'Oise
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet du Val-d'Oise"
nomination
15 Septembre 200215/09/2002
De: François Peny
directeur du cabinet du préfet du Val-d'Oise
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2000-01-01"
sous-prefet
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Peny (François, Jacques, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Lage, Véronique Lage-Werner et Patrick Mongeot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
21 Juillet 199921/07/1999
De: Pény (François)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Val-d'Oise
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Tournon-sur-Rhône
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Tournon-sur-Rhône"
sous-prefecture_departement_code="07"
cabinet="Préfet du Val-d'Oise"
grade="Directeur"
nomination
17 Juin 199917/06/1999
De: Peny (François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Tournon-sur-Rhône
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Orientales
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Tournon-sur-Rhône"
sous-prefecture_departement_code="07"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Peny (François)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Peny (François)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Orientales
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Lisieux
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lisieux"
sous-prefecture_departement_code="14"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
22 Septembre 199522/09/1995
De: Peny (François)
ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1994
76
Groupe:
inscription
23 Décembre 199423/12/1994
De: Peny (François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Lisieux
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture du Lot
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lisieux"
sous-prefecture_departement_code="14"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Peny (François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Lot
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Peny (François)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général du Lot
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Nogent-sur-Seine
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nogent-sur-Seine"
sous-prefecture_departement_code="10"
nomination
29 Juillet 199029/07/1990
De: Peny (François)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1989-03-16"
duree="cinq ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
14 Avril 199014/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.